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Éditeur

« La Cité des mots » est un projet préexistant appartenant à Catherine Zoungrana et à ses ayants droit, déposé à la SGDL le 28 mai 2013. Site historique de référence : www.lacitedesmots.fr

Propriété intellectuelle

Les contenus, concepts, méthodes pédagogiques, textes, organisation, identité et données de La Cité des mots restent la propriété de Catherine Zoungrana et de ses ayants droit. La présente plateforme constitue une refonte technique, fonctionnelle et ergonomique d'un projet existant. Aucun droit de propriété intellectuelle n'est transféré à un hébergeur, un fournisseur technique, un fournisseur d'intelligence artificielle, un développeur ou un prestataire du fait de son intervention.

Les textes écrits par les participants restent la propriété de leurs auteurs. Leur diffusion dans un recueil suppose l'accord de l'auteur et, pour un mineur, celui de son responsable familial.

Données personnelles

Les données collectées sont limitées au strict nécessaire : identité d'usage, adresse e-mail, rôle, projets et textes. Elles servent uniquement au fonctionnement des ateliers et à la publication des recueils. Elles ne sont ni vendues ni cédées.

L'accès aux données dépend uniquement du projet et du rôle de chaque personne. Les visiteurs n'accèdent qu'aux recueils explicitement diffusés.

Chaque personne peut demander l'accès, la rectification, la limitation ou la suppression de ses données, ainsi que le retrait d'un texte diffusé, en écrivant à lacitedesmots@gmail.com. La politique de confidentialité détaillée figure sur la page dédiée.

Hébergement

La plateforme est hébergée par un prestataire technique standard. Elle reste exportable et déployable sur un autre hébergement : les dépendances nécessaires sont documentées dans le dépôt du projet.